Divorce et conséquences....

par Jean Cristina

Le divorce 

Pourquoi ce sujet m’a interpellé !?!?

En effet, j’ai souhaité me pencher sur cette question afin de tenter de comprendre le divorce, d’en discerner les éventuelles causes et les conséquences engendrées, car il s’avère qu’aujourd’hui, divorcer n’est  malheureusement plus un phénomène considéré comme « rare ».

A l’heure actuelle, deux mariages sur trois se terminent par un divorce. Ce chiffre est manifestement parlant car, force est de constater que dans une union, l’absence de divorce est devenu l’exception !

Le taux de divorce est en constante progression et les chiffres vont crescendo, depuis quelques années.

D’ailleurs, si l’on regarde autour de soi, aujourd’hui, qui n’a pas dans son entourage ou dans sa famille des couples qui se séparent avec des divorces qui sont prononcés !

Triste réalité lorsque l’on se penche quelque peu sur les conséquences qui peuvent en résulter (traumatisme d’enfants  appauvrissement de l’un des conjoints, conflit familial, et j’en passe).

Mais, avant toute chose, il est intéressant de se pencher sur l’histoire du divorce et sur ses multiples réformes avant d’étudier aujourd’hui les différents types de divorces

1/Le divorce

définition et historique :

D’un point de vue sémantique.

-  Le terme "divorce" s'applique aux époux mariés (avec des enfants "légitimes").

-  Le terme "séparation" s'applique aux unions libres (avec des enfants "naturels").

Le divorce représente la dissolution du mariage civil prononcée par jugement.

Au gré des régimes politiques successifs, la législation sur le divorce a été l'objet de nombreux remaniements. Il a fallu passer par de nombreuses étapes d'évolution du droit avant d'aboutir à l'actuelle dédramatisation du divorce.

Chez les Romains, il était possible de divorcer et celui-ci était pratiqué de façon courante. Et c’est à partir du 16ème siècle que l’église prône l’indissolubilité du mariage. Celui-ci est considéré comme un sacrement et par conséquent le divorce est interdit (1563).

Ce sont les révolutionnaires français qui vont bouleverser l’ordre établi en  désacralisant et laïcisant le mariage. La constitution du 3 septembre 1791 institue le mariage civil qui peut être rompu librement par l'accord des deux parties grâce à la loi du 20 septembre 1792 qui instaure alors le divorce. En effet, celle-ci permet aux deux conjoints de divorcer par consentement mutuel, pour « incompatibilité d'humeur ou de caractère » Le divorce devient alors une procédure simple, sans juge, qui n'oblige pas les époux à motiver leur demande. Le divorce peut être proclamé sans aucun motif^[10]. Mais la loi est critiquée pour son trop grand libéralisme, les abus et l'anarchie sont dénoncés.

C’est pourquoi le code civil de 1804 revient sur les excès de cette législation. Il restreint la possibilité de divorcer à la faute, les conditions sont limitées et pénalisantes pour les époux.

Puis la Restauration réaffirme l'indissolubilité du mariage. Le 8 mai 1816, le divorce est de nouveau supprimé par la loi Bonald. Il est considéré comme un « poison révolutionnaire ».

Louis Gabriel Ambroise de Bonald, monarchiste et catholique, ce gentilhomme rouergat issu d'une longue lignée de juristes, fut la grande voix des légitimistes. Dans ses nombreux ouvrages, il s’attaque à la Déclaration des droits de l'homme, au Contrat social de Rousseau et aux innovations sociales et politiques de la Révolution pour prôner le retour à la royauté et aux principes de l'Église catholique.

Il est considéré depuis Émile Durkheim comme un des fondateurs de la sociologie. Les derniers développements de l'anthropologie sociale ont fait reconsidérer positivement son œuvre qui est rééditée.

Né dans une vieille famille noble du Rouergue, Louis Gabriel Ambroise, vicomte de Bonald perd son père à l’âge de quatre ans, puis entre en 1769 au collège de Juilly, chez les Oratoriens. Il sert comme mousquetaire jusqu’à la suppression de ce corps en 1776, avant de revenir sur ses terres et d’épouser une jeune fille de bonne famille, Élisabeth de Combes Cure. En 1785, il devient maire de Millau.

Il sera réintroduit par la loi Naquet du 27 Juillet 1884. (Alfred NAQUET qui était un médecin chimiste et homme politique français  promoteur du divorce judiciaire et partisan de la séparation de l’église et de l’état).

Le divorce est donc de nouveau autorisé, mais seulement en cas de fautes précises (adultère, excès, sévices et injures graves).

Depuis cette date, son admission n'a plus été disputée, mais son régime juridique a été maintes fois rectifié. Plusieurs textes échelonnés depuis 1885, ont modifié la procédure, les effets et le domaine d'application du divorce.

En 1975 la loi portant réforme du divorce, initiée par Valery Giscard d'Estaing, va modifier totalement la législation, modifiant les conditions du divorce en substituant à un divorce fondé uniquement sur la faute une pluralité de cas de divorce (dont le divorce par consentement mutuel). Toutefois, le régime du divorce sera à nouveau remanié par la loi du 1^er janvier 2005.

Cette nouvelle réforme reflète le souci du législateur de simplifier les procédures de divorce tout en maintenant leur caractère judiciaire, permettant d'apaiser ainsi les relations entre époux qui recourent au divorce.

2/Les différents types de divorces

 
On distingue en droit français différents types de divorce :

Depuis la loi du 26 mai 2004 (entrée en vigueur le 1er janvier 2005), il existe en effet quatre procédures de divorce :

1/Le divorce par consentement mutuel (article 230 du Code civil) :

Dans ce cas précis, les deux époux sont d’accord sur le principe du divorce et sur les conséquences de celui-ci, à l’égard notamment des biens communs et des enfants

En effet, la demande en divorce doit être accompagnée d’une convention réglant toutes les conséquences du divorce et d’un acte de liquidation du régime matrimonial des époux. Dans cette convention il est par exemple indiqué les conditions d’exercice de l’autorité parentale sur les enfants, le lieu de résidence de chacun des époux et l’attribution définitive du logement familial, le montant des pensions alimentaires pour les enfants, le versement ou non d’une prestation compensatoire entre les époux…

Le juge peut refuser d’homologuer la convention s’il estime qu’elle ne préserve pas suffisamment l’intérêt d’un des époux ou des enfants et dans le cas présent, il rend une ordonnance d’ajournement indiquant les éléments qui conviennent d’être modifiés et les époux ont 6 mois pour présenter une nouvelle convention au juge. En attendant, des mesures provisoires peuvent être édictées. Un appel de cette ordonnance est possible dans les 15 jours.

Une fois le divorce prononcé, aucun appel n’est possible, le seul recours autorisé étant un pourvoi en cassation si une erreur de droit a été commise (délai pour le pourvoi est de 15jours à compter du jour ou le jugement a été rendu).

2/Le divorce pour acceptation du principe de la rupture (article 233 et 234 du Code civil) :
Dans ce cas, il s’avère que les deux époux sont d’accord pour divorcer mais ne le sont pas sur les conséquences du divorce.

3/Le divorce pour altération définitive du lien conjugal (article 237 du Code civil) :

Ici, les deux époux sont séparés depuis au moins deux années, tant de manière affective que matérielle, et l’un des deux souhaite officialiser la séparation en divorçant.

4/Le divorce pour faute (article 242 du Code civil) :

L’un des époux reproche à l’autre des « faits constitutifs d’une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage rendant intolérable le maintien de la vie commune ».

Le Tribunal compétent pour juger des affaires de divorce est le Tribunal de Grande Instance du lieu de domicile des époux. S’ils sont déjà séparés, il s’agit de celui du domicile de l’époux chez qui demeurent les enfants. Si les époux n’ont pas d’enfant, le Tribunal compétent est celui du domicile du défendeur.

Le choix entre les différents types de divorce dépendra essentiellement de "l'état" de la situation maritale et notamment de la situation de blocage existante entre les époux.

Toutefois, il est possible dans le cadre de la procédure de passer d’un divorce conflictuel à un divorce amiable, ou d’un divorce sur demande accepté à un divorce par consentement mutuel…

La procédure est différente suivant qu’il s’agit d’un divorce par consentement mutuel ou d’un autre type de divorce. Lors d’un divorce par consentement mutuel, il est à noter qu’une seule audience sera alors prévue avec les deux époux. Le Juge statuera alors sur les questions qui n'auront pu être réglées par eux, et c’est la seule procédure qui leur permet de prendre le même avocat.

J’ai fait le choix de ne pas relater les questions purement techniques liées à la procédure puisqu’elles relèvent plus de la compétence d’un juriste et n’apporte pas grand-chose au débat.

Si nous prenons quelques chiffres, nous constatons que la courbe des divorces est bien plus élevée qu’il y a quelques années, même si, comparativement, celle des mariages reste encore supérieure.

En effet, il y a environ en France entre 110 000 et 120 000 divorces par an depuis les quinze dernières années. Et souvenez vous j’ai dit divorce et non pas séparation.

Statistiquement, le demandeur du divorce est, de façon constante 3 fois sur 4, la femme.

Le taux de divorce pour faute - qui est le divorce conflictuel par excellence - est une quasi-constante depuis de très nombreuses années (au moins 25 ans). Il représente environ 45 % des divorces.

Les époux sont condamnés aux torts dans les 4/5 des divorces pour faute, les épouses sont condamnées aux torts dans 1/5 des divorces pour faute.

En France, 60% des divorces sont conflictuels.

Le divorce et la juridique en quelques mots :

En terme d’évolution, c'est en 1970 que le divorce a commencé à "flamber" régulièrement en France, pour tripler en seulement 15 ans.

Pour s’adapter à ce phénomène et limiter les drames que cela engendre, le législateur a pensé qu’il valait mieux, faciliter la procédure en votant une loi, en 2004, qui accélère le prononcé du jugement. Désormais, le divorce par consentement mutuel, qui se veut très rapide puisqu’en trois mois il est possible d’obtenir le divorce.

Que penser alors de ces lois qui facilitent indirectement la séparation plutôt que l’union ?

Comment expliquer ce phénomène :

On a vu précédemment que le nombre de divorces a vraiment commencé à augmenter vers la fin des années 60.

On peut constater que c’est aussi cette année là que la libération de la femme commence à s’opérer : ainsi, peut-on en conclure qu’il y a ici un lien de cause à effet ? C’est indéniable.

De surcroît, les mœurs ont changé et aujourd’hui « divorcer » n’est plus immoral.

En effet, la religion a moins d’influence sur notre société actuelle et la séparation des unions n’en deviendrait-elle pas une conséquence indirecte ?

La question se doit d’être posée !

Mais l’aspect le plus délicat est celui qui concerne les enfants.

Les conséquences sur les enfants :

Depuis le début des années 70, la plupart des thérapeutes et des pédopsychiatres alertent l’opinion, non il n’y a pas de divorce sans traumatisme. Oui, les enfants trinques au gré des unions et désunions et réunion parentales.

La situation des enfants est bien sûr la plus préoccupante pour les époux qui divorcent. Outre, les effets psychologiques importants que le divorce représente, les effets juridiques sont nombreux.

Ainsi, la question du paiement d’une pension alimentaire se pose. A côté de l’aspect financier intervient la question de la résidence de l’enfant, et plus largement, celle de l’exercice de l’autorité parentale. Mais n’entrons point dans des considérations d’ordres purement juridiques car cela reste l’affaire de professionnels avertis.

Le nombre de divorce augmentant, les enfants sont de plus en plus fréquemment élevés par leur père ou leur mère. En analysant statistiquement de manière très pointue les données récoltées, les scientifiques sont parvenus à la conclusion suivante : la monoparentalité défavorise les enfants. Pour expliquer cela, les chercheurs ne mettent pas en cause l'éducation par un seul parent ou son absence éventuelle. Ils citent néanmoins les disputes, qui ont dû précéder et suivre la séparation des parents, comme ayant pu déstabiliser l'enfant.

Chaque divorce est un processus unique et individuel qui se déroule de façon différente au sein de chaque couple et de chaque famille, et c’est pourquoi ses effets varient d’un enfant à l’autre. Aucun enfant ne se développe de façon absolument synchrone, Les enfants réagissent souvent presque uniquement auprès du parent qui exerce le droit de garde ! Plus un enfant est jeune, moins il a acquis une identité qui lui est propre. Lorsque la famille éclate, il est difficile pour l’enfant de retrouver une identité qui aie du sens et c’est ainsi qu’il est angoissé par rapport à lui-même (l’enfant n’est plus sûr de lui.

Très souvent, personne n’est au courant des angoisses des enfants concernés. Trop souvent, les parents, eux-mêmes préoccupés par leurs propres soucis, ne prennent pas assez en considération leurs enfants. Les enfants naissent avec une énorme confiance dans les relations interpersonnelles („confiance innée“). La séparation des parents engendre un manque de confiance considérable dans la soi-disant authenticité des relations entre les personnes.

L’aliénation parentale a été définie par le pédopsychiatre GARDNER, comme « l'ensemble des manifestations psychologiques liées aux tensions auxquelles sont soumis les enfants dont les parents se déchirent après la séparation ».

C’est une sorte de processus qui consiste à programmer un enfant pour qu’il haîsse un de ces parents sans que cela soit justifié.

En effet, la plupart des parent séparé sont tendance à impliquer leur(s) enfant(s) dans leur conflit, à faire la démonstration plus ou moins visible de leurs compétences ou des carences de l’autre ; c’est un comportement assez naturel.

L’enfant est par nature intuitif : il va apprendre à s’autocensurer,à moduler son discours  en fonction des attentes supposés du parent chez qui il vit habituellement.

Par contre, quand ce comportement naturel prend la forme d’une volonté plus ou moins  patente d’éradication de l’autre parent,voir d’un véritable « lavage de cerveau »des perturbations chez l’enfant sont inévitables, il demande à espacer les visites chez l’intrus, il émet des critiques, il finit par rejeter l’autre parent qu’il aime pourtant et dont il a besoin. Plus tard, il prendra conscience qu’il a été complice d’une grande injustice et risque de reproduire la même pathologie psychologique, tout en étant sujet à des symptômes de mal être profond. 

Aujourd’hui, les gens se marient beaucoup plus tard qu’il y a quelques années, et cela pour souvent éviter de se tromper. Pourquoi ?

Et bien, lorsqu’on leur pose la question, voilà les deux principales réponses :

« J’ai envie de vivre, de profiter, de connaître plusieurs partenaires car je ne veux pas me tromper ».

« J’ai le temps, d’abord, je souhaite réussir ma vie professionnelle »,

Et souvent les deux sont intimement liés.

Derrière cet ardent désir de vivre, de connaître la passion, n’y aurait-il pas une peur de l’échec ?

Et, si l’on regarde autour de nous, cette réaction concerne aussi bien des enfants dont les parents sont divorcés que des enfants dont les parents sont encore mariés !

Pour autant, on s’aperçoit que les valeurs relatives à l’engagement sont les mêmes en termes de fidélité, de volonté de construction familiale… mais ils souhaitent avant tout prendre le temps.

Ce phénomène qui se caractérise par « Je vis, j’aime passionnément, je m’ennuie donc je jette », phénomène de la zapette, aboutira-t-il à moins de divorce dans les années à venir ?

Le fait de prendre son temps garantit-il celui de ne point se tromper et donc de divorcer ?
Je vous pose la question !

Dans certains cas, effectivement c’est possible. En effet, qui n’a pas autour de soi, l’exemple de parents dont l’amour au fil du temps s’était transformé en amour fraternel et dont l’absence de divorce se justifie par « le confort », « la moralité, car cela ne se fait pas » ou bien tout simplement par la peur de « passer à autre chose ».

Et pour autant, le fait pour un couple de passer des caps difficiles ne le conduit-il pas à se solidifier ? Ne lui confère-t-il pas une dimension plus profonde ?

Force est de constater que « le divorce » est un véritable phénomène de société pour lequel il nous est impossible de tirer des conclusions « toutes faites » en ce qui concerne les raisons et les conséquences de cela, car, à mon sens, chaque personne est unique, et chaque couple a sa propre histoire.

Quand les choses se font par habitudes, elles ne nous paraissent pas importantes, c’est quand on ne peut plus les faire, quand on en est privé que l’on se rend compte, ho ! combien elles étaient si précieuses.

C’est ainsi que je souhaite conclure cette planche, car vous conviendrez avec moi que l’ensemble des paramètres qui conduisent deux personnes à prendre une telle décision ne peut se réduire à des généralités bien normées et compartimentées et c’est pourquoi, le débat trouve ici toute sa place.

Après avoir essayé de comprendre pourquoi y avait –il tant de divorces, question à laquelle  je me suis trouvé quelques réponses, je me suis dit qu’après toutes ces recherches et mon expérience vécue, au lieu  de faire des lois comme le législateur pour facilité la séparation plutôt que l’union ils valaient mieux analyser et expliquer de quoi était fait le ciment de la vie de couple et une certaine sémantique du mot "AMOUR".

Je pense qu’il faut sans cesse se répéter tout au long de sa vie de couple « rien n’est acquis tout s’acquiert tous les jours, mais ne constitue pas un patrimoine ».

Les pièges à éviter : l’habitude, la routine, ne jamais profiter de sa supériorité si tant est qu’il y en est une. Vivre sa vie de couple, pas celle de ses enfants, la leur, ils la feront.

Les pièges à ne pas éviter : s’entretenir, plaire, toujours et encore, plus vous  plairez aux autres plus vous lui plairez.

Avoir son jardin secret, ses amis, ses habitudes personnelles, être toujours à l’écoute de l’autre.

L’AMOUR est un grand feu qu’il ne faut surtout pas laisser s’éteindre.

Au début de la vie le mariage n’existait pas. L’homme veut maîtriser la nature mais non s’y soumettre. Nous sommes un outil de la nature. L’homme et la femme sont différent et ne sont pas fait pour vivre ensemble et aujourd’hui plus qu’avant personne ne veut faire de concessions. Homme parfait cherche femme parfaite, c’est le meilleur moyen de rester célibataire.

Savoir s’aimer sans se lier, c’est aussi, s’assurer que chaque jour l’effort d’aller vers l’autre est indispensable pour maintenir le bon état de cette relation.